Sanctioned Securities Monitoring Service

De nombreux régulateurs établissent des listes de sanctions économiques ciblant des pays, des personnes et des entités lorsqu'ils considèrent qu’il ne faudrait pas avoir de relations commerciales avec eux en raison de leur implication dans le terrorisme, le blanchiment d'argent, les activités criminelles, la fraude, le financement de la guerre… etc. Il est important pour les acteurs économiques et financiers en particulier de connaître ces informations pour leurs processus AML/KYC*. Mais ces informations ne sont pas suffisantes : les institutions financières doivent également passer au crible les instruments financiers pour s'assurer qu'en investissant dans ces titres, elles n'entrent pas en relation avec ces organismes et individus sanctionnés. En fonction des règles de chaque autorité de réglementation, elles doivent identifier clairement les instruments financiers "entachés" afin d'investir en toute sécurité dans des instruments "propres".

*Anti-Money Laundering / Know Your Customer

Outre l'aspect éthique lié au fait de ne pas être lié au terrorisme ou à des activités criminelles, nous devons garder à l'esprit que les organismes de réglementation ont la capacité d'imposer d'énormes amendes aux institutions qui ne respectent pas les règles. Et ces amendes s'accompagnent généralement d'une atteinte à la réputation.

Historiquement, les intervenants du Sell-Side ont toujours été les personnes concernées par la vérification des sanctions. Ils ont l'obligation de conseiller leurs clients et d'investir pour eux de manière appropriée, que ce soit en actions, en obligations ou en produits structurés. Mais l'Executive Order (EO) 13959 de l'OFAC* a changé la donne et a placé le Buy-Side au cœur du périmètre. En effet, cet EO a introduit pour la première fois de nouvelles classes d'actifs : les fonds, les ETF et les indices, ce qui signifie que, dorénavant, les gestionnaires d'actifs doivent également effectuer ce screening des sanctions et ne pas considérer qu'il sera fait par quelqu'un d'autre.

*Office of Foreign Assets Control

SIX a été un précurseur dans l'écosystème des sanctions avec le lancement de la première version de son Sanctioned Securities Monitoring Service (SSMS) en 2016. Nous avons en effet identifié que les listes de sanctions ne fournissaient pas assez d'information et nécessitaient une charge de travail supplémentaire, importante et fastidieuse, pour identifier les impacts des sanctions au niveau des instruments. Progressivement, nous avons amélioré notre offre en couvrant des régimes supplémentaires (le Japon étant le plus récent à ce jour) et même étendu notre champ d'application avec des fonctionnalités optionnelles pour répondre aux besoins d'évaluation de pertinence : Les armes à sous-munitions ou les titres MRB (identification des entreprises liées à la marijuana). Notre service fournit une liste, lisible par un être humain, des entités et des titres qui sont sanctionnés, avec des détails sur les régimes concernés et les raisons qui sous-tendent les sanctions. SSMS a déjà remporté un nombre important de distinctions sur les places financières internationales.

Lier une sanction à un titre peut être très facile (l'action cotée en bourse d'une société sanctionnée, par exemple) comme très délicat (une personne, propriétaire d'une holding ayant des parts dans une autre holding, une joint-venture avec une autre société... etc). Pour résoudre ce problème, notre concept a été d'utiliser l'analyse des participations effectives (beneficial ownership) de Moodys Analytic, associée aux fonctionnalités d'identification de SIX (LEI, ISIN...) et aux capacités de calcul de Cetrel Securities pour construire notre service. En utilisant les règles de chaque régulateur (comme la règle des 50% de participation de l'OFAC), toutes les listes de sanctions sont traitées et nous permettent de fournir des listes claires d'entités et d'instruments sanctionnés avec les justifications correspondantes. Vous pouvez voir l'ensemble du workflow dans notre factsheet SSMS (disponible ci-dessus sur cette page).

Pour chaque titre figurant dans nos listes, nous fournissons une justification expliquant pourquoi il est "entaché". Notre service utilise les règles officielles des régulateurs pour garantir la cohérence de nos listes. Les informations compilées sont également examinées par une équipe d'analystes spécialisés. Enfin, si vous n'êtes pas d'accord avec les informations que nous fournissons, notre service vous offre la possibilité de les challenger : vous nous envoyez votre demande et nos analystes examinent les calculs et vous font un retour rapide. Nous sommes très prudents lorsque nous considérons des titres dans le scope ; par exemple, lorsqu'une société est sanctionnée, dans de nombreux cas, les titres associés ne sont "entachés" que lorsqu’ils sont émis après l'entrée en vigueur du décret et ceux émis avant restent hors du champ d'application. SSMS est l'un des meilleurs services du marché à cet égard.

Les faux positifs sont une problème délicat. Dans certains cas, il est très facile de confondre des homonymes et d'associer la mauvaise prise de participation à une sanction spécifique. C'est pourquoi nous procédons à une analyse approfondie des listes officielles et utilisons les formidables fonctionnalités d'identification de SIX pour associer les sanctions aux bonnes entités ou personnes. À cette fin, l'intelligence artificielle et l'analyse humaine constituent une combinaison clé.

SSMS propose un service Flash Mail : dès qu'une nouvelle sanction est annoncée (c'est-à-dire avant son entrée en vigueur), nos équipes effectuent une analyse approfondie pour évaluer ses impacts. Les résultats et leur explication sont ensuite envoyés immédiatement à nos clients afin qu'ils puissent se préparer avant l'entrée en vigueur effective. Ce service est très apprécié car il facilite la mise en conformité en temps voulu.