SIX dévoile son Digital Assets Regulatory & Tax Service (service sur les réglementations et fiscalités des actifs numériques) face à une demande institutionnelle croissante

Le Digital Assets Regulatory & Tax Service est un package de données unique et complet sur les actifs numériques disponible pour les institutions financières du monde entier. Il permet aux entreprises d'évaluer si plus de 80 000 instruments liés aux cryptos – tels que les tokens et les actifs s’appuyant sur la blockchain – relèvent du champ d'application des exigences réglementaires et fiscales. Cela signifie que les entreprises peuvent surveiller, identifier et traiter les changements d’exigences réglementaires et fiscales existantes impactant leurs actifs numériques. Le fichier est mis à jour quotidiennement, couvrant ainsi un univers d'instruments en pleine croissance et garantissant que les clients restent informés des changements réglementaires au fur et à mesure qu'ils se produisent.

L'outil couvre un large éventail de nouvelles réglementations qui ne cessent d’évoluer, comme la réglementation européenne sur les marchés des crypto-actifs (MiCA), la directive sur les marchés d'instruments financiers (MiFID), le cadre de déclaration des actifs crypto (CARF) de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), et le formulaire 1099–DA de l'Internal Revenue Service (IRS). De plus, l'outil inclut tous les actifs financiers traditionnels liés à un actif crypto sous-jacent, permettant une alignement avec le cadre réglementaire des actifs numériques de Hong Kong. Il s'appuie sur un vaste réseau de sources de données, telles que le registre ESMA, la Digital Token Identifiers Foundation et CCData, garantissant aux utilisateurs des données fiables, complètes et de qualité.

Les utilisateurs se connectent à ce nouveau service via SIX Flex®, la plateforme qui permet aux institutions financières de personnaliser la manière dont elles accèdent et gèrent une vaste gamme de données de marché, de référence, réglementaires et ESG. Cela garant que les institutions financières peuvent intégrer de manière transparente les données sur les actifs numériques dans leurs propres systèmes.

Roy Kirby, Head of Core Products chez SIX, a déclaré : « Cet outil ne pouvait pas arriver à un moment plus opportun pour les institutions financières en Europe et au-delà. Il fournit aux entreprises une vision extrêmement détaillée et fiable de leurs obligations vis-à-vis des actifs numériques sur une gamme incroyablement vaste d'instruments basés sur les cryptos. Il le fait justement à un moment critique où le paysage réglementaire des actifs numériques évolue à un rythme sans précédent. De plus en plus d'institutions à travers le monde se mobilisent pour adopter les actifs numériques de manière sûre et sécurisée, et des outils de données complets comme celui-ci seront essentiels pour leur permettre de le faire. »

Plus d'information : Digital Assets Regulatory & Tax Service Factsheet